Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA PONT EZER
/
PRIMEURS DES ILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEURS DES ILES
SICA PONT EZER, Société d'Intérêt Collectif Agricole, Pont Ezer

Numéro de dépôt :
3858172
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2021
PRIMEURS DES ILES de SICA PONT EZER

Présentation de la marque PRIMEURS DES ILES

Déposée le 12 septembre 2011 par la société SICA PONT EZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRIMEURS DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société SICA PONT EZER domicilié(e) - 22200 - GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 372 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PRIMEURS DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEURS DES ILES est expirée depuis le 12 septembre 2021.

SICA PONT EZER a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEURS DES ILES SEVERE


SICA PONT EZER, Société d'Intérêt Collectif Agricole, Pont Ezer - 22200 - GUINGAMP - France - SIREN 777372483


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 6 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648942 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Inscription le 15 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650090 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15

Légumes frais.